Allocations familiales

Quel est son rôle du quotient familial et creche ?

Article rédigé par Jonathan le 25 octobre 2023 - 4 minutes de lecture

Le quotient familial est l’indicateur principal en ce qui concerne l’attribution d’allocations familiales de la CAF. Il permet de bénéficier de certaines réductions. Nous allons voir dans cet article si tel est le cas pour une place en crèche.

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Sommaire

1 Tarification d’une place en crèche

1.1 Les aides de la CAF

1.1.1 La PSU (crèche multi accueil)

1.1.2 La PAJE (micro-crèche)

2 Le calcul des deux aides

2.1 La crèche multi accueil

2.2 La micro-crèche

Tarification d’une place en crèche

Le prix d’une place en crèche est variable selon plusieurs données. Néanmoins, il existe des aides financières de la CAF pour vous aider.

Les aides de la CAF

La PSU (crèche multi accueil)

La crèche multi accueil coûte le même prix qu’une crèche municipale. La Prestation de Service Unique (PSU) est l’aide que versent les Caisses d’Allocations Familiales (CAF) directement aux crèches.

Cette aide est reversée aux parents de sorte qu’ils paient à l’établissement leur reste à charge uniquement. L’aide de la CAF est incluse dans le prix de la crèche et dépend du quotient familial. La crèche PSU est une structure qui accueille généralement plus de 10 enfants et facture sur la base d’un tarif horaire.

La PAJE (micro-crèche)

La micro-crèche, contrairement à la crèche PSU, ne reçoit pas d’aide par les Caisses d’Allocations Familiales (CAF). L’aide appelée « PAJE » (Prestation d’Accueil du Jeune Enfant) est reversée directement aux parents en fonction de leur quotient familial. Les parents doivent donc régler la totalité du prix de la crèche puis se font rembourser par la CAF à travers la PAJE. La micro-crèche accueille maximum 10 enfants et facture sur la base d’un tarif journalier.

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Le calcul des deux aides

La crèche multi accueil

Le tarif de votre place en crèche est encadré par la CAF. La tarification s’accompagne d’un plancher et d’un plafond. Le tarif est horaire et l’aide est directement incluse dans le prix de la crèche. Vous payez donc uniquement le reste à charge à la crèche, ce reste à charge dépend des critères suivants :

Les revenus mensuels nets du foyer N-2 : Pour vous facturer, la crèche se basera sur votre avis d’imposition N-1 qui révèle vos revenus N-2
Le nombre d’heures de garde par semaine : par exemple : 9h/jour du lundi au vendredi donnera 45h/semaine.
Le nombre d’enfants à charge : en fonction du nombre d’enfant à charge, la CAF fixe un taux d’effort.

Lorsque votre enfant sera accueilli en crèche PSU, vous n’avez aucune démarche à effectuer auprès de la CAF et vous payez uniquement le reste à charge. Ce reste à charge va être déterminé en fonction de votre quotient familial.

La micro-crèche

A l’inverse de la crèche multi-accueil, le prix d’ une place, pour la micro crèche n’est pas encadré par la CAF, il est fixé par la crèche. Les tarifs sont donc propre à chaque établissement. Le tarif est journalier et peut varier en fonction des structures. Vous réglez la crèche et recevez mensuellement sur votre compte bancaire votre aide.
Le CMG PAJE votre reste à charge dépend des critères suivants :

Vous vivez seul ou en couple : le montant de l’aide est plus élevé si vous vivez seul.
Les revenus mensuels nets du foyer N-2 : Le montant de votre aide se basera sur votre avis d’imposition N-1 qui révèle vos revenus N-2
Le nombre de jours de garde par semaine : vous pouvez inscrire votre enfant de 1 à 5 jours par semaine
Le prix journalier fixé par la crèche : le prix de la crèche peut varier du simple au double si vous bénéficiez ou non d’un financement entreprise
Le nombre d’enfants à charge : le montant de l’aide peut varier en fonction du nombre d’enfant à charge.

Lorsque vous inscrivez votre enfant dans une micro-crèche, vous payez la crèche et recevez vos remboursements en parallèle sur votre compte bancaire. Pour obtenir votre aide PAJE, vous devez vous rapprocher de votre Caisse d’Allocation Familiale. L’aide arrive généralement au cours du mois de l’inscription en crèche. Cette aide de la PAJE est, elle aussi déterminé par votre quotient familial.

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Autres questions fréquentes

Qu'est ce que le quotient familial ?

Le quotient familial indique le nombre de parts dont bénéficie un contribuable pour le calcul du montant de son impôt sur le revenu.

Le quotient familial peut-il évoluer dans le temps ?

Votre quotient familial dépend du nombres de parts dans votre foyer. Donc oui, ce dernier peut évoluer dans le temps.

Quelle est la formule pour calculer le quotient familial de la CAF ?

Voici la formule qui va vous permettre d'effectuer le calcul : Quotient familial mensuel = (1/12 x (revenus nets perçus) + Prestations à caractère mensuel du mois de calcul) / Nombre de parts

Toutes les aides de la CAF dépendent-elles du quotient familial ?

Même si la plupart des aides sont en lien avec le quotient familial, il existe certaines aides qui ne dépendent pas de cet indicateur.

Le quotient familial des impôts est-il le même que celui de la CAF ?

Non pas exactement. Bien qu'il aient la même dénomination, leurs formes et les paramètres de calculs ne sont pas les mêmes.

Jonathan

Jonathan est rédacteur au sein de l'équipe Mes Allocs, spécialisé sur les sujets liés au handicap. Diplômée de l'UPEM, il rejoint Mes Allocs après avoir travaillé à l'association AEDE qui accompagne les adultes en situation de handicap. Quand il n'écrit pas, on peut le retrouver sur un terrain de basket.