Tabac, alcool et voyage à l’étranger : que pouvez-vous rapporter ?

L’été, synonyme de soleil, d’évasion et de découvertes, rime souvent avec les voyages à l’étranger. Que vous partiez en Espagne, à Monaco ou même hors de l’Union européenne, les vacances sont souvent l’occasion de découvrir de nouveaux produits… et d’en ramener quelques-uns dans vos valises. En matière de tabac et d’alcool, des règles strictes s’appliquent. Avant de traverser la douane, mieux vaut connaître les règles à respecter pour éviter les mauvaises surprises.

Quels pays sont considérés comme faisant partie de l’Union européenne pour la douane ?

Lorsque vous revenez d’un voyage dans un pays de l’Union européenne, vous êtes autorisé à rapporter de l’alcool en France, à condition de respecter certaines règles.

Peut-on rapporter de l’alcool depuis un pays de l’UE ?

Quelles sont les conditions à respecter ?

Si vous souhaitez rapporter de l’alcool depuis un pays de l’Union européenne, certaines conditions doivent impérativement être respectées.

Vous devez avoir au moins 18 ans, ne pas dépasser les seuils autorisés et transporter l’alcool pour votre consommation personnelle uniquement.

Nous vous recommandons de conserver les tickets de caisse en cas de contrôle par les douanes, qui peuvent vous les demander pour vérifier l’origine et le volume de vos achats. Ces règles s’appliquent quel que soit le moyen de transport utilisé : voiture, train, avion, bateau, ou même à pied.

Quelles sont les quantités maximales d’alcool autorisées par personne ?

Les quantités d’alcool que vous pouvez rapporter en France depuis un pays de l’Union européenne sont strictement encadrées.

Par personne, vous pouvez transporter jusqu’à 10 litres d’alcool fort (whisky, vodka, rhum…), 20 litres de boissons intermédiaires comme le porto ou le vermouth, 90 litres de vin (dont 60 litres de vin pétillant), et 110 litres de bière. Ces seuils sont cumulatifs par catégorie et s’appliquent à chaque individu, peu importe le mode de transport.

Peut-on rapporter du tabac depuis un pays de l’UE ?

Quelles sont les conditions à respecter ?

Pour rapporter du tabac depuis un pays de l’Union européenne, vous devez être âgé d’au moins 18 ans et assurer personnellement le transport du tabac. Il est également essentiel de prouver que les produits sont destinés à votre consommation personnelle, et non à la revente. Les quantités ne sont qu’un indice : les douanes peuvent aussi se baser sur d’autres éléments (fréquence des voyages, condition de transport…). En cas de doute, vous devez être en mesure de justifier l’usage privé de vos achats.

Quelles sont les quantités maximales de tabac autorisées par personne ?

Les seuils indicatifs fixés par la douane pour les achats de tabac au sein de l’Union européenne sont les suivants : 800 cigarettes (4 cartouches), ou 400 cigarillos, ou 200 cigares, ou 1 kg de tabac à fumer.

Peut-on rapporter de l’alcool et du tabac depuis un pays hors UE ?

Cas général

Si vous revenez d’un pays situé hors de l’Union européenne (y compris le Royaume-Uni, la Suisse, les DOM, COM, îles anglo-normandes ou Canaries), des règles spécifiques s’appliquent.

Vous devez avoir au moins 17 ans pour transporter l’alcool et au moins 18 ans pour transporter le tabac pour votre usage personnel, et respecter des quantités limitées.

Les quantités limites d’alcool acheté hors de l’Union européenne sont : 4 litres de vin, 16 litres de bière, 1 litre d’alcool fort, et 2 litres d’alcool inférieur ou égal à 22 degrés. Ces quantités sont bien cumulables.

Les quantités limites du tabac acheté hors de l’Union européenne sont : 200 cigarettes (1 cartouche), 250 g de tabac à fumer, 50 cigares ou 100 cigarillos. Ces quantités ne sont pas cumulables, mais peuvent être combinées proportionnellement.

Quelles quantités si vous venez d’Andorre ?

Lors d’un retour d’un pays hors Union européenne, vous pouvez rapporter certaines quantités d’alcool à condition d’avoir au moins 17 ans pour transporter l’alcool et au moins 18 ans pour transporter le tabac pour votre usage personnel, et respecter des quantités limitées.

Vous pouvez ramener : 5 litres de vin non pétillant, 1,5 litre d’alcool fort (whisky, rhum, vodka…), ou 3 litres d’alcool doux (porto, madère, etc.). Ces quantités sont cumulables dans certaines limites ou peuvent être réparties proportionnellement.

Et pour le tabac : vous pouvez rapporter jusqu’à 300 cigarettes (1 cartouche et demie), 400 g de tabac à fumer, 75 cigares ou 150 cigarillos. Ces seuils ne sont pas cumulables mais peuvent être répartis proportionnellement (ex. : 1 cartouche + 25 cigares).

Quelles quantités si vous venez d’un pays frontalier ou si vous travaillez dans les transports internationaux ?

Les travailleurs frontaliers ou habitants d’une zone frontalière avec un pays hors de l’Union européenne bénéficient de franchises spécifiques.

Par personne, vous pouvez rapporter jusqu’à 0,5 litre de vin non pétillant, 4 litres de bière, et au choix : 0,25 litre d’alcool fort, 0,5litre d’alcool doux, ou 0,25 litre d’alcool éthylique non dénaturé. Ces quantités ne sont pas cumulables entre catégories, mais peuvent être réparties proportionnellement.

Vous pouvez aussi rapporter du tabac en quantité très limitée. Par personne, les seuils autorisés sont les suivants : 40 cigarettes, 20 cigarillos, 10 cigares ou 50 grammes de tabac à fumer. Ces quantités ne sont pas cumulables entre elles. Elles s’appliquent uniquement pour une consommation personnelle, quel que soit le mode de transport utilisé.

Quels risques en cas de dépassement des seuils autorisés ?

Quelles sanctions pouvez-vous encourir ?

En cas de dépassement des quantités autorisées de tabac ou d’alcool, les sanctions peuvent être sévères.

• Vous devrez vous acquitter des droits de consommation (210 € pour 5 cartouches de cigarettes), et vous risquez une amende allant jusqu’à 750 €.
• Les douanes peuvent également confisquer l’ensemble de vos produits, saisir le véhicule utilisé pour le transport, et engager des poursuites pouvant conduire à une peine d’un an de prison.

Ces mesures s’appliquent même si le dépassement semble minime.

Faut-il déclarer autre chose à la douane ?

Oui, au-delà de l’alcool et du tabac, certaines obligations douanières s’appliquent. Vous devez déclarer toute somme en espèces égale ou supérieure à 10 000 €, que vous l’ayez sur vous, en chèque ou sous forme d’or.

De plus, certaines marchandises sont soumises à restriction (médicaments, denrées alimentaires, œuvres d’art, armes…). D’autres sont strictement interdites, comme les drogues, les contrefaçons ou les espèces animales et végétales protégées.