![\"assurance](\"https:\/\/www.mes-allocs.fr\/guides\/wp-content\/uploads\/2022\/07\/online-marketing-hIgeoQjS_iE-unsplash-e1673950738781.jpg\" "\\"assurance")
<\/p>\nLe r\u00e9gime agricole<\/h2>\n
Le r\u00e9gime agricole est g\u00e9r\u00e9 par la Mutualit\u00e9 Sociale Agricole (MSA).\u00a0C’est l\u2019organisme mutualiste qui va g\u00e9rer le r\u00e9gime obligatoire de protection sociale du monde agricole et rural.<\/p>\n
Les personnes affili\u00e9s \u00e0 la MSA vont \u00eatre les :<\/b><\/p>\n Les ayants droit sont les personnes, autres que l\u2019assur\u00e9, qui vont pouvoir b\u00e9n\u00e9ficier des prestations vers\u00e9es par les diff\u00e9rents organismes de S\u00e9curit\u00e9 sociale ou d\u2019assurance.<\/b>\u00a0La majeure partie du temps, les ayants droit\u00a0sont par exemple le conjoint et les enfants.<\/p>\n Les\u00a0r\u00e9gimes sp\u00e9ciaux\u00a0sont des r\u00e9gimes de\u00a0S\u00e9curit\u00e9 sociale qui ne suivent pas les m\u00eames r\u00e8gles que le r\u00e9gime g\u00e9n\u00e9ral.<\/b> Il existe une vingtaine de r\u00e9gimes sp\u00e9ciaux.\u00a0Environ 5 millions de personnes sont aujourd’hui couvertes par ces r\u00e9gimes sp\u00e9ciaux.<\/p>\n Selon le corps de m\u00e9tier auquel vous appartenez, le fonctionnement des r\u00e9gimes sp\u00e9ciaux va varier.\u00a0<\/b>Certains r\u00e9gimes sp\u00e9ciaux vont prendre en charge une couverture globale de protection sociale. Mais, les autres r\u00e9gimes sp\u00e9ciaux vont se contenter d\u2019une assurance partielle.\u00a0La grande majorit\u00e9 d\u2019entre-eux prennent en charge le\u00a0risque vieillesse.<\/b><\/p>\n L\u2019Assurance Vieillesse est la\u00a0branche de la S\u00e9curit\u00e9 sociale\u00a0qui g\u00e8re le risque vieillesse.<\/b>\u00a0Son r\u00f4le va \u00eatre d’assurer, gr\u00e2ce \u00e0 un syst\u00e8me par r\u00e9partition, une retraite aux personnes qui vont \u00eatre en \u00e2ge de partir \u00e0 la retraite et qui auront assez cotis\u00e9.<\/p>\n Au sein de l\u2019Assurance Vieillesse, on retrouve diff\u00e9rents r\u00e9gimes qui permettent de regrouper les assur\u00e9s sociaux selon leur activit\u00e9 professionnelle.<\/b>\u00a0Il y a tout d’abord le r\u00e9gime g\u00e9n\u00e9ral qui est g\u00e9r\u00e9 par l\u2019Assurance Retraite pour les salari\u00e9s de l’industrie, du commerce et des services. Ce r\u00e9gime g\u00e9n\u00e9ral s’applique \u00e9galement pour les travailleurs ind\u00e9pendants.\u00a0Ensuite, il y a les r\u00e9gimes sp\u00e9ciaux des fonctionnaires et ses salari\u00e9s du secteur public. Ceux-ci vont \u00eatre g\u00e9r\u00e9s par\u00a0 diff\u00e9rentes caisse de retraite.\u00a0Enfin, il y a le r\u00e9gime des non-salari\u00e9s agricoles. Celui-ci est g\u00e9r\u00e9 par la Mutualit\u00e9 sociale agricole (MSA).<\/p>\n L\u2019Assurance Maladie Compl\u00e9mentaire (AMC) va correspondre \u00e0 l\u2019ensemble des garanties propos\u00e9es par des organismes priv\u00e9s.<\/b> Ces garanties peuvent \u00eatre \u00e0 titre individuel ou collectif.\u00a0Elles peuvent s’adresser \u00e0 une personne, mais \u00e9galement \u00e0 sa famille. Cette AMC est en compl\u00e9ment ou en suppl\u00e9ment des prestations de l\u2019Assurance Maladie Obligatoire.<\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n Les Caisses Primaires d’Assurance Maladie (CPAM) vont g\u00e9rer le service d\u2019une partie des prestations qui sont confi\u00e9es \u00e0 la Caisse nationale de l’assurance maladie (CNAM).<\/b><\/p>\n Les CPAM g\u00e8rent ce service dans leur circonscription, qui sont en g\u00e9n\u00e9ral le d\u00e9partement.\u00a0<\/b>Les caisses vont tout d’abord assurer\u00a0 le financement des assurances maladie, maternit\u00e9, invalidit\u00e9, d\u00e9c\u00e8s.\u00a0Ensuite, ils vont assurer d’une autre part, les accidents du travail et maladies professionnelles.<\/p>\n Les CPAM ont pour objectif de maintenir l’\u00e9quilibre financier de chacune de ces deux missions.\u00a0<\/b>Elles vont immatriculer et affilier les assujettis sociaux. Pour cela, ils exercent un contr\u00f4le sur les malades. De plus, ils vont mener des actions sanitaires et sociales.\u00a0En France M\u00e9tropolitaine, il y a aujourd’hui plus d\u2019une centaine de Caisses Primaires d’Assurance Maladie. Elles se situent dans les d\u00e9partements et r\u00e9gions d’outre-mer.<\/p>\n La\u00a0base de remboursement de la S\u00e9curit\u00e9 Sociale va \u00eatre la somme retenue par l’Assurance Maladie Obligatoire en tant que base de remboursement pour chaque acte m\u00e9dical.\u00a0<\/b>L’AMO va prendre en charge un pourcentage de cette base de remboursement.\u00a0Dans le cas o\u00f9 le patient a une mutuelle sant\u00e9, celle-ci va intervenir en compl\u00e9ment sur la partie restante de ce tarif.\u00a0 Cette intervention se fait en fonction du pourcentage fix\u00e9 au contrat.<\/p>\n Le reste \u00e0 charge\u00a0est la part de d\u00e9pense qui reste \u00e0 la charge de l’assur\u00e9 une fois que tous les remboursements de l’AMO et\u00a0des\u00a0compl\u00e9mentaires sant\u00e9 qu\u2019il poss\u00e8de ont \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9s.<\/b><\/p>\n Le\u00a0tiers-payant est un dispositif qui va permettre \u00e0 l\u2019assur\u00e9 d\u2019\u00eatre dispens\u00e9 de tout ou partie des frais m\u00e9dicaux qui sont pris en charge par l’Assurance Maladie ou alors par la compl\u00e9mentaire sant\u00e9.<\/b><\/p>\n Les\u00a0frais de s\u00e9jour\u00a0ou\u00a0frais d’hospitalisation\u00a0sont les frais factur\u00e9s par l’\u00e9tablissement de sant\u00e9 pour couvrir les co\u00fbts d’un s\u00e9jour hospitalier.\u00a0<\/b>Les\u00a0frais de s\u00e9jour vont \u00eatre rembours\u00e9s \u00e0 80 % par l’AMO dans le cas d’un s\u00e9jour \u00e0 l’h\u00f4pital public ou une clinique priv\u00e9e conventionn\u00e9e.\u00a0Le reste pourra \u00eatre pris en charge par certaines compl\u00e9mentaires sant\u00e9 si le patient en poss\u00e8de une.<\/p>\n La Carte Vitale est d\u00e9livr\u00e9e d\u00e8s l\u2019\u00e2ge de 16 ans par la Caisse d\u2019Assurance maladie dont vous d\u00e9pendez en tant qu’assur\u00e9.\u00a0Cette carte va permettre un processus de remboursement d\u00e9mat\u00e9rialis\u00e9. Cela signifie qu’il n’y a plus besoin de feuilles de soins, \u00e0 partir du moment o\u00f9 elle est pr\u00e9sent\u00e9e \u00e0 un professionnel de sant\u00e9. Ce dernier doit \u00e9galement \u00eatre reli\u00e9 au r\u00e9seau Sesam-Vitale.<\/p>\n Le r\u00e9seau Sesam-Vitale est un programme qui permet aux m\u00e9decins de consulter les droits de leurs assur\u00e9s. Il permet \u00e9galement de t\u00e9l\u00e9transmettre les feuilles de soins aux caisses de S\u00e9curit\u00e9 sociale.<\/b>\u00a0Une feuille de soins est un document papier ou num\u00e9rique qui va \u00eatre donn\u00e9 au patient par un professionnel de sant\u00e9 suite \u00e0 un acte m\u00e9dical. Ce document va servir tout d’abord de facture, mais \u00e9galement de preuve de l\u2019acte m\u00e9dical effectu\u00e9 par le professionnel.<\/b><\/p>\n La\u00a0carte vitale ne comporte aucune informations m\u00e9dicales sur son d\u00e9tenteur. <\/b>Elle permet seulement d’effectuer des \u00e9l\u00e9ments d\u2019ordre administratif qui vont \u00eatre n\u00e9cessaires aux remboursements des soins.\u00a0Elle ne fonctionne que sur le territoire national.<\/p>\n\n
Les r\u00e9gimes sp\u00e9ciaux<\/h2>\n
L’Assurance Vieillesse<\/h3>\n
L’Assurance Maladie Compl\u00e9mentaire<\/h1>\n
Les Caisses Primaires d’Assurance Maladie (CPAM)<\/h1>\n
![\"assurance](\"https:\/\/www.mes-allocs.fr\/guides\/wp-content\/uploads\/2022\/07\/beatriz-perez-moya-XN4T2PVUUgk-unsplash-e1657181337792-300x163.jpg\" "\\"assurance")
<\/h1>\nLa base de remboursement<\/h1>\n
Le reste \u00e0 charge<\/h1>\n
Le tiers-payant<\/h1>\n
Les frais de s\u00e9jour<\/h1>\n
La Carte Vitale<\/h1>\n<\/div>\n<\/div>\n
![\"assurance](\"https:\/\/www.mes-allocs.fr\/guides\/wp-content\/uploads\/2022\/07\/national-cancer-institute-NFvdKIhxYlU-unsplash-e1657181471781-300x200.jpg\" "\\"assurance")
<\/h1>\n