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Comment savoir si mon chèque énergie est pris en compte ?

Article rédigé par Jonathan le 18 juin 2021 - 17 minutes de lecture

Votre approvisionnement mais aussi vos installations énergétiques, peuvent peser sur le budget de votre foyer. C’est pourquoi, si vos revenus sont jugés modestes, vous pouvez bénéficier du chèque énergie. L’équipe de Mes-Allocs.fr vous en dit plus sur ce chèque.

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Le chèque énergie

Dans le cadre de la loi de Transition énergétique pour la croissance verte en France, le chèque énergie est venu dès le 1er janvier 2018, remplacer les anciens tarifs sociaux spéciaux (TSS) et tarifs de premières nécessités (TPN). Cette aide sociale vous permet désormais de bénéficier de déductions forfaitaires dans le paiement de vos factures de gaz et d’électricité.

Ainsi, ce chèque vous permet de faire baisser le coût de vos frais locatifs énergétiques en prenant en charge une partie du montant de vos factures énergétiques, ce qui vous permet alors de faire des économies. Depuis sa mise en place en 2018, entre 4 et 6 millions de foyers français ont pu bénéficié de cette aide, chaque année.

L’arrivée du chèque énergie en 2018, a permis aux personnes ayant souscrit un contrat avec n’importe quel fournisseur d’énergie (EDF, Eni, Total Direct Énergie, etc.), de bénéficier d’une aide financière pour payer leurs factures énergie. En effet, les prédécesseurs du Chèque : le Tarif de Première Nécessité (TPN) pour l’électricité et le Tarif Social de Solidarité Gaz (TSS) n’était utilisables que pour les deux fournisseurs d’énergie historiques EDF et Engie.

Comment utiliser le chèque énergie ?

Le chèque énergie est aussi utilisable pour couvrir les frais liés aux travaux de réhabilitation énergétique de votre logement, de tels travaux vous permettent également de réaliser des économies d’énergie sur le long terme. De plus, grâce à cette aide, vous pouvez bénéficier de plusieurs avantages sociaux et économiques : une absence de frais en cas de rejet de vos paiements, par exemple.

À noter : Le chèque énergie couvre aussi bien vos frais liés à vos factures d’électricité ou de gaz mais aussi de fioul, etc.

Conditions d’attribution

L’attribution du chèque énergie aux foyers éligibles, se fait automatiquement, en effet, la DGFIP (Direction Générale des Finances Publiques) met à jour le fichier recensant les foyers français qui sont éligibles à une aide du chèque énergie. Ensuite, c’est l’ASP (Agence de Services et Paiement) qui envoie les chèques énergie aux foyers bénéficiaires sous format papier ou de façon dématérialisée, tous les ans entre la fin mars et la fin avril.

Seules les factures d’électricité ou de gaz au nom du bénéficiaire du chèque énergie (nom qui figure sur le chèque énergie) pourront être réglées grâce à cette aide, le chèque énergie étant nominatif.

Les seules conditions d’attribution de cette aide, sont donc des critères de revenus mais aussi de résidence : il faut effectivement, habiter un logement, au titre de résidence principale, pour lequel une taxe d’habitation peut être demandée.

En 2021, les foyers bénéficiaires doivent, pour pouvoir bénéficier du chèque énergie, avoir un revenu fiscal inférieur aux plafonds suivants :

Revenu annuel de référence pour être éligible au chèque énergie

Composition du foyer Revenu annuel de référence maximum
1 personne 10 800 €
2 personnes 16 200 €
3 personnes 19 440 €
4 personnes 22 680 €
Par personne supplémentaire + 3 240 €

À noter : En tant qu’étudiant vous pouvez également bénéficier du chèque énergie pour régler vos factures de gaz ou d’électricité mais aussi les travaux de réhabilitation énergétique de votre logement. Pour ce faire, vous devez déclarés vos revenus (même s’ils sont nuls) aux services des impôts, dans les délais impartis.

Le montant

En 2020, le montant minimum du chèque énergie était de 48€ et il pouvait atteindre les 227 € TTC. En 2021, les montants des chèques énergie distribués aux foyers éligibles à cette aide financière seront approximativement les mêmes.

La somme perçue par le foyer bénéficiaire au titre de l’aide apportée par le chèque énergie, est automatiquement déduite du montant de la facture à payer. Elle est calculée grâce à la formule suivante :

Montant chèque énergie = Revenu fiscal de référence (RFR)/ Nombre de parts du foyer fiscal (en unités de consommation, UC)

Montant du Chèque énergie en fonction du RFR et par UC

Composition du foyer RFR/UC

Inférieur à 5 600 €

RFR/UC

entre 5 600 € et 6 700€

RFR/UC

entre 670 0 € et 7 700 €

RFR/UC

entre 7 700 € et 10 800€

1 UC 194 €  146 €  98 €  48 €
2 UC  240 €  176 €  113 €  63 €
+ de 2 UC 277 €  202 €  126 €  76 €

À noter : le montant du chèque énergie est inversement proportionnel à celui de vos revenus, ainsi plus vos revenus sont faibles et plus le montant de votre aide énergie qu’est le chèque énergie, sera élevé.

Si vous notez une irrégularité concernant le montant de votre chèque énergie, vous devez contacter le service compétent par mail à partir du formulaire de réclamation disponible sur le site gouvernemental dédié au chèque énergie. Vous pouvez également contacter l’agence chèque énergie par téléphone en composant le : 0 805 204 805 (numéro gratuit, service disponible du lundi au vendredi de 8h à 20h).

Pensez à vous munir de votre avis d’imposition lors de vos échanges téléphoniques, numériques ou manuscrits avec les services compétents, pour une meilleure intelligibilité et donc une meilleure prise en charge de votre dossier.

N’hésitez pas à nous contacter, notre équipe vous propose de vous accompagne administrativement.

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La démarche

Tous les ans, entre le 31 mars et le 30 avril, les chèques énergie sont envoyés par le Ministère de la Transition écologique et solidaire, par voie postale (ou numérique) aux foyers bénéficiaires, précédemment sélectionnés par l’administration fiscale.

Rappel : Il vous suffit simplement de remplir votre déclaration de revenus auprès du service des impôts dans les délais impartis, pour être éligible au Chèque énergie, à condition de remplir les conditions, détaillées ci-avant.

Une fois reçu, le chèque énergie est utilisable jusqu’au 31 mars de l’année suivant son émission : les chèques énergie de l’année 2020, sont par exemple, utilisables jusqu’au 31 mars 2021.

Pour utiliser votre chèque, vous avez deux possibilités : passer par une procédure en ligne en vous rendant sur le site-web de votre fournisseur ou opter pour pour un envoi postal de votre chèque énergie, cette dernière possibilité n’est pas nécessairement la plus rapide des deux.

Vous avez aussi la possibilité de passer par le site-web gouvernemental mis à votre disposition et dédié au chèque énergie.Vous pouvez utiliser le chèque énergie pour :

  •  régler vos factures :
    • de gaz ou d’électricité
    • de bois, de GPL
    • fioul ou de biomasse, chauffage
  • financer vos travaux de rénovation énergétique réalisés par un artisan certifié RGE (Reconnu garant de l’environnement).

À noter : L’utilisation du chèque doit impérativement se limiter au paiement des factures énergie et des travaux de réhabilitation énergétique listés ci-dessus. En effet, le chèque énergie sert exclusivement à payer vos frais énergétiques.

Si le montant de votre chèque énergie excède celui de vos travaux ou de votre facture énergie, ne serait-ce que de quelques euros, vous ne percevrez aucun remboursement la part de votre artisan ou de votre fournisseur. Le montant excédentaire sera simplement déduit de votre prochaine facture de gaz, d’électricité ou de travaux.

Toutefois, vous devrez notifier à votre fournisseur d’énergie ou à l’artisan chargé de réaliser vos travaux de réhabilitation énergétique (le cas échéant), le montant exact de la somme excédentaire, pour être sûr de pouvoir bénéficier de cette réduction sur votre prochaine facture.

Pour toutes contestations vous pouvez contacter le service dédié du lundi au vendredi de 7h à 22h. 22h le samedi dimanche de 9h 18h30 et le dimanche

L’attestation du chèque énergie

Dans le courrier contenant votre chèque énergie, vous trouverez également une attestation. Cette attestation sert à faire valoir les droits et les protections dont vous pouvez bénéficier en qualité de foyer éligible au chèque énergie.

En effet, grâce au chèque énergie vous pouvez bénéficier plusieurs avantages : en cas de déménagement, vous aurez par exemple droit à la gratuité lors la de mise en service de votre compteur électrique ou de gaz. En cas d’impayé.s, les frais liés à l’intervention d’un technicien pour le rétablissement de votre fourniture d’énergie, seront réduits de 80%. De plus en cas de rejet de paiement, aucun frais supplémentaire ne vous pourra vous être demandé par votre fournisseur d’énergie.

Grâce au chèque énergie et sur présentation de votre attestation, aucune réduction ni interruption de votre fourniture d’énergie ne pourra être effectuée à votre domicile, durant la trêve hivernale : du 1er novembre au 31 mars (inclus).

Pour que vos droits et vos protections soient pris en compte et surtout appliqués par votre fournisseur d’énergie vous devez donc lui transmettre cette attestation de droits, vous avez même la possibilité de demander à ce que votre attestation soit prise en compte automatiquement tous les ans, et pareillement pour votre chèque énergie.

En cas de perte de cette attestation, il vous est conseillé d’en demander la ré-émission en remplissant un formulaire de demande en ligne, ou vous pouvez tout simplement contacter l’agence chèque énergie via le numéro vert mis à votre disposition : 0 805 204 805. Nous vous conseillons de contacter ce numéro, en dehors des horaires d’affluence.

Utiliser votre chèque énergie

Tous les fournisseurs se trouvent, d’après le code de l’énergie, dans l’obligation d’accepter tout paiement effectué par le biais du chèque énergie, de ce fait aucun des fournisseurs d’énergie présent sur le marché ne pourra vous refuser l’utilisation de votre chèque énergie. Voici donc une liste non exhaustive des fournisseurs auxquels vous pourrez envoyer votre chèque énergie : EDF, Engie, Butagaz, Total Direct Energie, Eni, Ilek, PlmEnergie.

Le Chèque Énergie est envoyé annuellement et par voie postale ou numériquement aux foyers dont l’ éligibilité au chèque énergie est reconnue et attestée. Une fois réceptionné, ce chèque peut vous permettre de régler vos dépenses d’ énergie.

Ainsi, vous pouvez utiliser votre Chèque Énergie pour régler vos :

  • Factures d’énergie auprès de votre fournisseur quelles qu’elles soit (factures d’électricité, du gaz, de bois chauffage, du fioul).
  • Vos charges d’énergie, si vous résidez dans un logement-foyer* conventionné APL, dans un EHPAD, dans un établissement de soins longue durée, etc.
  • Travaux de rénovation énergétique (isolation, rénovation des fenêtres…).

*Pour les personnes vivant en logement-foyer, le chèque sera à remettre au gestionnaire du logement-foyer.

À noter : En 2021, du fait de la situation sanitaire, l’envoi des Chèques Énergie a été retardé de quelques semaine : ils seront envoyés début avril, vous les recevrez donc courant avril ou au plus tard en mai 2021.

Les deux voies possibles

Pour utiliser votre chèque par voie postale vous devrez joindre au courrier comprenant votre chèque, une facture ou un échéancier de votre fournisseur. Sur ce document  devront figurer les références de votre contrat

N’oubliez pas d’inscrire au dos de votre Chèque Énergie le numéro de votre contrat énergie, ou vos références client avant d’envoyer votre lettre recommandée.

Pour utiliser votre Chèque Énergie en ligne, vous devrez :

  1. Vous rendre sur le site de votre fournisseur, ou sur le site dédié au chèque énergie.
  2. Vous devrez ensuite reporté le numéro de votre chèque que vous découvrirez en grattant la case “nul si découvert”. Attention si vous optez pour un envoi du chèque par voie postale, cette case ne doit en aucun être grattée.
  3. Indiquer les références de votre contrat de fourniture d’énergie.
  4. Inscrire et valider le montant de votre Chèque Énergie.

Financer mes travaux de rénovation énergétique

Seuls certains travaux sont éligibles à cette aide. En effet, vous ne pourrez utiliser votre Chèque Énergie que si un artisan certifié RGE (Reconnu garant de l’environnement) les réalise.

Si vous utilisez votre chèque durant sa période de validité vous devrez simplement envoyer par voie postale, votre chèque aux artisans chargés de réaliser vos travaux. Pour ce faire, vous devrez procéder de la même façon que le pour paiement des factures énergie.

À noter : la date de validité est inscrite sur votre Chèque.

Néanmoins, vous avez aussi la possibilité (uniquement pour le financement de travaux) d’utiliser votre chèque au-delà de sa période de validité. Pour cela, vous devrez faire remplacer votre Chèque Énergie par un chèque travaux, avant la date de fin de validité du Chèque Énergie.

Ce chèque travaux est valable 2 ans de plus que le Chèque Énergie. Vous avez la possibilité de cumuler plusieurs chèques travaux sur une période de 3 ans (donc 3 au maximum).

Attention, si vous procédez à l’échange de votre chèque énergie en chèque travaux, il ne vous sera plus possible de payer vos factures d’énergie avec.

Les travaux de rénovation énergétique éligibles au Chèque énergie :

– isolation des parois opaques (murs et toitures) ;
– isolation des parois vitrées ;
– calorifugeage ;
– protection des murs, toitures ou parois vitrées contre le rayonnement solaire ;
– régulation et programmation du chauffage ;
– équipements de chauffage et/ou de production d’ECS (eau chaude sanitaire) fonctionnant au bois ou autre biomasse ;
– équipements de production d’ECS fonctionnant à l’énergie solaire ou avec une pompe à chaleur ;
– borne de recharge de véhicule électrique
– chaudières à condensation ou à micro-cogénération, équipements de production d’énergie utilisant une source d’énergie renouvelable (pompe à chaleur, énergie hydraulique ou biomasse, énergie éolienne)
– isolation thermique des planchers bas ;
– volets isolants ou portes d’entrées donnant sur l’extérieur ;
– appareils permettant d’individualiser les frais de chauffage ou d’eau chaude sanitaire ;
– raccordement à un réseau de chaleur ;
– réalisation d’un diagnostic de performance énergétique (DPE) en dehors des cas où la réglementation le rend obligatoire .

Pour les départements d’Outre-mer, les travaux suivants sont aussi disponibles :
– les protections des parois opaques et vitrées contre les rayonnements solaires;
– les systèmes de ventilation de type ventilateur de plafond ;
– le raccordement à un réseau de froid

À noter : Vous ne pouvez utilisez votre chèque qu’en une seule fois. En effet, le site du médiateur national de l’énergie précise que « Si sa valeur dépasse le montant de la facture, le trop-perçu sera déduit des paiements suivants ».

Échanger mon Chèque Énergie

Vous avez la possibilité d’échanger votre chèque énergie en vous rendant sur le site dédié au Chèque Énergie puis en complétant le formulaire prévu à cet effet. Vous pouvez aussi en l’assistance par téléphone.

À noter : Pour une assistance Chèque Énergie, vous pouvez contacter le numéro vert suivant 0 805 204 805 (service + appel gratuit), nous vous conseillons de contacter cette agence en dehors des heures d’affluence ( 9h à 17h et quelques fois de 8h30 à 18h30) soit entre 8h et 9h ou après 17h30.

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Comment vérifier la bonne prise en compte de mon chèque ?

Après avoir reçu et utilisé votre chèque énergie en ayant été pour la voie postale ou la procédure en ligne, vous voulez vous assurer de la bonne prise en compte de votre aide financière ?

D’après le calendrier d’envoi des chèques ( envoi effectué entre le 23 mars et le 3 avril) et si vous envoyez votre chèque dès sa réception, vous verrez le montant de votre facture être réduit. Cette modification s’opère en général, sur les factures établies entre le mois d’avril et de mai.

Si ce n’es pas le cas, vous pouvez directement appeler un conseiller travaillant pour votre fournisseur d’énergie, pour vous assurer de la bonne réception et surtout de la bonne prise en compte de votre chèque.

L’automaticité

Dans un soucis de clarté et toujours ans le but d’être sûr que votre fournisseur a bien pris en compte votre chèque énergie, vous pouvez procéder à une prise en compte automatique, automatisée de votre chèque.

Effectivement, pour vous évitez d’effectuer toutes ces démarches annexes, vous pouvez demander à ce que votre chèque énergie soit automatiquement pris en compte par votre fournisseur de gaz ou d’électricité tous les ans. Cette prise en compte automatique de votre aide financière, sera également accompagnée d’une prise en charge automatique de votre attestation et donc de vos droits et protections qui vienne s’ajouter aux droits que vous confère déjà votre chèque énergie.

Suite à votre demande d’automaticité de la prise en compte de votre chèque énergie, vous ne recevrez plus ni par voie postale, ni par voie numérique votre chèque. Un simple mail vous sera envoyé, ultérieurement, après la prise en compte du montant de votre chèque énergie par votre fournisseur de gaz ou d’électricité.

La procédure

Pour pouvoir bénéficier de cette prise en compte automatique de vos droits et pour ainsi simplifier vos démarches, vous devez effectuer une demande de pré-affectation de votre chèque énergie.

Si vous choisissez la voie numérique pour effectuer votre demande, vous devrez vous rendre sur la page web gouvernementale dédiée au chèque. Si vous choisissez de passer par la voie postale vous devrez au moment de l’envoi de votre chèque énergie à votre fournisseur, cocher la case permettant de mettre en place une pré-affectation de la prise en compte de votre aide.

Cependant, vous avez également la possibilité pour une voie plus classique vous devrez contacter les services compétents au numéro suivant 0 805 204 805 (numéro vert – service et appel gratuits).

Notez que l’aide du chèque énergie est cumulable, sous condition d’éligibilité, avec d’autres aides. Vous pouvez cumuler votre chèque énergie avec : le dispositif MaPrimeRénov’, le Fonds de Solidarité pour le Logement mais aussi avec des aides sociales attribuées par d’autres organismes comme, par exemple, la CAF, les communes, les associations, etc.

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Jonathan
Jonathan est rédacteur au sein de l'équipe Mes Allocs, spécialisé sur les sujets liés au handicap. Diplômée de l'UPEM, il rejoint Mes Allocs après avoir travaillé à l'association AEDE qui accompagne les adultes en situation de handicap. Quand il n'écrit pas, on peut le retrouver sur un terrain de basket.


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