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Article mis à jour le 07/12/2021

Tout savoir sur l’aide pour les energie renouvelable

En France, il existe de nombreuses aides énergies pour les particuliers. Ces aides peuvent concerner l’installation ou encore les équipements énergétiques d’un logement. Dans cet article, nous allons voir les aides pour les énergies renouvelables.

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Les aides pour l’énergie solaire

Selon le type d’énergie, l’aide peut varier. Voici les différentes aides pour l’énergie solaire et pour l’énergie éolienne.

Les différents panneaux solaires

Le panneau solaire photovoltaïque

Le type de panneau solaire est le plus répandu chez les particuliers. C’est lui que l’on retrouve le plus souvent sur le toit de nos maisons. Cette installation photovoltaïques constituée de cellules photovoltaïques qui lui permettent de générer du courant électrique lorsque l’ énergie solaire vient le percuter. On distingue deux grands types de panneaux photovoltaïques :

  • Le panneau solaire monocristallin
  • Le panneau solaire polycristallin

Le panneau solaire thermique

Un panneau solaire peut ne pas être voué à produire de l’électricité mais de l’eau chaude ou de l’eau chaude sanitaire. On parle alors de panneau solaire thermique ou de chauffe-eau solaire. Concrètement, ce genre de panneau solaire est composé de panneaux solaires parcourus par un circuit d’eau de chauffage. Ainsi, l’eau de chauffage circule dans des conduits directement exposés à la lumière du soleil.

Quelles sont les aides disponibles ?

L’Éco-prêt à taux zéro (éco-PTZ)

Ce dispositif d’aide est très répandu. Elle peut concerner de nombreux dispositifs liés à l’énergie d’un logement. De fait, l’éco-prêt à taux zéro fonctionne aussi, pour la mise en place de panneaux solaires à condition que ceux-ci soient non pas photovoltaïques mais thermiques (c’est-à-dire servant à la production d’eau chaude sanitaire ou destinée au chauffage) ou aérovoltaïques.

Concernant le montant, pour la seule pose de panneaux solaires thermiques, vous pouvez bénéficier d’un prêt de 10 000 €. Si vous couplez cette action avec d’autres travaux de rénovation énergétique, le montant se multiplie. Vous pouvez bénéficiez de 20000 € pour deux travaux et de 30000 € pour trois et plus.

Suite à l’obtention de ce prêt, vous devez transmettre les justificatifs qui permettent de prouver auprès de la banque que les travaux ont été effectués. Pour ce faire, vous devez remplir des formulaires spéciaux.

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La prime à l’autoconsommation photovoltaïque

La prime à l’autoconsommation photovoltaïque est une prime dédiée à amortir l’investissemet dans l’achat de panneau photovoltaïque. Cette prime remplace un ancien dispositif, le crédit d’impôt dédié au photovoltaïque. Ce crédit d’impôt a pris fin en 2014.

Il est seulement disponible pour le solaire thermique et l’aérovoltaïque. Le montant de l’aide est répartie sur les cinq premières années de production de l’installation pour amortir les dépenses liées à l’acquisition.

Voici comment l’aide fonctionne:

  • Son versement se fait en 5 ans (vous toucherez 1/5 de son montant total, chaque année pendant 5 ans),
  • Son montant est arrêté le jour où la demande de raccordement complète est transmise au gestionnaire de réseau,
  • Elle est versée automatiquement par EDF Obligation d’Achat en même temps que le revenu issu de la vente de l’énergie que vous n’avez pas utilisée.

Le tarif d’achat du kWh subventionné

Lorsque vous produisez plus d’énergie que vous n’en consommez, vous pouvez vendre le surplus à votre fournisseur qui le réinjecte sur le réseau. Le prix d’achat est déterminé par l’État et fixé par un contrat d’obligations d’achat d’une durée de 20 ans. EDF est habilité à vous acheter votre surplus, comme les ELD (Entreprises locales de distribution) dont font partie certains fournisseurs comme Direct Énergie. Ce système vous permettra de rentabiliser plus vite votre investissement.

Les aides pour l’énergie éolienne

Le CITE et la TVA à taux réduit

Au-delà des ides pour les panneaux solaires, il existe aussi les aides pour l’énergie éolienne. Les particuliers peuvent bénéficier d’un crédit d’impôt pour la transition énergétique de 30 % sur le coût d’achat d’une éolienne (action seule). Pour en bénéficier, il faut que cette éolienne soit installée dans la résidence principale et que le logement soit achevé depuis au moins deux ans.

Le montant total des dépenses pouvant être déduites de votre impôt ne peut dépasser 8 000 € pour une personne seule, et 16 000 € pour un couple (plus 400 € par personne à charge). Les travaux doivent impérativement être réalisés par un professionnel certifié RGE.

Si vous avez effectué vos travaux entre le 1er janvier 2014 et le 31 août 2014, c’est le crédit d’impôt développement durable (CIDD) qui s’applique (deux taux : 15% en action unique et 25% en cas de bouquet de travaux). Pour vérifier les conditions d’éligibilité du CIDD, nous vous invitons à vous rendre sur la page de notre dossier spécial consacré à ce sujet.

Par ailleurs, les dépenses de matériel et de main d’œuvre pour la pose d’une éolienne, dans une résidence principale ou secondaire achevée depuis 2 ans, sont éligibles à un taux de TVA réduit à 5,5%. En cumulant ces deux aides, vous réduisez de façon très importante votre investissement initial.

Le tarif de rachat garanti

La deuxième aide concerne votre consommation. La loi impose aux fournisseurs d’acheter l’électricité produite avec votre éolienne à 8,2 centimes d’euros le kWh. Un tarif réglementé qui est garanti pendant les 10 premières années suivant la signature du contrat avec le fournisseur.

Au cours des 5 années suivantes, le tarif sera fixé entre 2,8 et 8,2 centimes d’euros le kWh selon les sites d’implantation. C’est désormais le Schéma Régional Éolien qui fixe les conditions pour bénéficier de cette obligation d’achat, selon les zones géographiques.

Vous pouvez également revendre l’électricité issue de votre éolienne sans disposer du tarif d’achat garanti, en négociant librement le prix avec les fournisseurs, qui ne sont pas tenus de l’acheter dans le cadre d’un contrat de vente classique.

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Les aides des collectivités locales et de l’Anah

Selon votre lieu de résidence, la région, le département ou la commune proposent parfois des aides lors de l’acquisition d’une petite éolienne domestique. Ainsi, à titre d’exemple, le Conseil général du Vaucluse peut financer jusqu’à 20% de votre investissement. Chacune de ces aides locales est accompagnée de ses propres conditions et plafonds de dépenses.

L’Agence Nationale de l’Habitat (Anah) peut accorder des aides, sous conditions de ressources, aux ménages qui sont propriétaires de leur logement depuis plus de 15 ans, et qui souhaitent mener des travaux visant à réduire leur consommation d’énergie. L’installation d’une éolienne peut y donner accès. Notre simulateur d’éligibilité aux aides de l’Anah peut vous permettre de voir si vous pouvez prétendre à ces subventions et vous pouvez également consulter notre dossier complet sur ce sujet.

La Prime Energie : Définition et attribution

Le dispositif

La Prime Energie (de son vrai nom le Coup de pouce économie l’énergie) est un dispositif mis en place par l’Etat en 2O17. Cette aide vous permettra de réaliser des travaux énergétiques dans votre logement.

Dans le cadre des économies d’énergie et de la volonté de réduire le gaspillage énergétique, le gouvernement a mis en place cette aide. De manière concrète, l’Etat prend en charge une partie important des coûts d’acquisition des équipements. C’est aussi l’Etat qui se charge de mettre en relation les professionnels et les particuliers.

Les Certificats d’économie d’énergie est aussi un dispositif mis en place en 2006 qui incite les différents acteurs de l’énergie à permettre aux particuliers de réaliser des économies d’énergies. De fait, par système d’inversion, ce sont ces acteurs énergétiques qui financent la prime énergie.

Dit autrement, ce sont les “pollueurs” qui permettent aux particuliers de réaliser des économies énergétiques et de rénover leur domicile au niveau de l’énergie. Notre prime énergie s’inscrit pleinement dans ce dispositif.

Pour bénéficier de la prime énergie, il suffisait de faire une demande auprès de votre fournisseur. Les demandes étaient valides jusqu’au 31 mars 2018. Cependant, face au succès rencontré par cette aide, l’offre a été reconduite. le 1er Avril 2018.

Cette aide vous permettra de faire des économies d’énergies et dans celui, plus général, de la transition énergétique. Vous pourrez bénéficier d’aide pour votre chauffage par exemple.

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 Qui peut bénéficier de cette prime ?

La prime classique

Cette prime pour la rénovation énergétiques des logements est, en théorie, disponible pour tous. Les factures énergétiques pouvant être élevées pour tous, l’état a souhaité de ce dispositif soit pour tous. le fait que vous soyez propriétaire ou locataire n’influe pas sur le bénéfice de cette prime, peu importe s’il s’agit de votre résidence principale ou secondaire. Cette aide est aussi accessible pour les résidences secondaires et les propriétaires bailleurs.

Pour en bénéficier, il faut que les travaux respectent certains critères techniques. Ces critères sont établis préalablement et ils sont vérifiés par un professionnel Reconnu Garant de l’Environnement ( un professionnel RGE). Sans le remplissage des ces critères, les travaux ne pourront être réalisés. Il faut aussi que votre logement soit construit depuis au moins deux ans.

Pour cette prime qui est assez générale, il n’y a pas de plafond de ressources. Le montant varie simplement selon le type de travaux réalisés et aussi du niveau d’économie liées.

Pour les ménages modestes

Concernant les ménages plus modestes, il existe des primes qui leurs sont plus spécialement attribuées. Le montant de la prime va varier en fonction de la localisation du domicile et de certains plafond de ressources. Le versement de cette aide est versée par des organismes indépendants.

Dans ce cas de figure, la prime énergétique sert aussi à lutter contre les différentes inégalités liées à la qualité du logement. Pour en bénéficier de manière concrète, il faut que le ménage consacre plus de 10% de leurs revenus au paiement des factures énergétiques.

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Jonathan
Jonathan est rédacteur au sein de l'équipe Mes Allocs, spécialisé sur les sujets liés au handicap. Diplômée de l'UPEM, il rejoint Mes Allocs après avoir travaillé à l'association AEDE qui accompagne les adultes en situation de handicap. Quand il n'écrit pas, on peut le retrouver sur un terrain de basket.

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